Déclaration de récolte :
 
 
 
Aide aux investissements France Agrimer pour 2016 :
 
 

 PCAE 2015 - Investissements productifs - Notice
 PCAE 2015 - Investissements productifs - Demande d'aide
 PCAE 2015 - Investissements non-productifs - Notice
 PCAE 2015 - Investissements non-productifs - Demande d'aide
PCAE 2015 - Appel à projet_FEADER_inv agri 411-441



Arrêté du 10 décembre 2014 fixant le cours des denrées pour le calcul des fermages


site14r24AccordsSalairesOuvriersVendangeursEtVigneronsRémunLaTache2014.pdf

Arrete Autorisant Augmentation du Titre Alcoolemique Recolte 2014 du 17 septembre 2014


Bénéfices Agricoles Forfaitaires. Revenus de 2013 - Vins d'appellation d'origine contrôlée - PV du 3 septembre 2014


Mode opératoire connexionTelepac2014.pdf

Permanences Telepac 2014.pdf


Bulletin réponse et précisions - FORMATION ANGLAIS 2014 Magali AUREGAN


Communiqué de presse - opération plantation d'arbres 2014 du CPIE


Bulletin inscription  - opération plantation d'arbres 2014 du CPIE


Fiche programme et inscription - Formation Limiter et traiter les effluents phytosanitaires


MODELE - Document Unique d'évalution des risques professionels


FICHE PRATIQUE - Document Unique d'évaluation des risques professionnels


PRECIS D'APPLICATION - arrêté du 18 juillet 2012 relatif au stratu du fermage en Indre-et-Loire


Arrêté du 18 juillet 2012 relatif au statut de fermage en Indre-et-Loire.


Tarifs des droits sur les alcools, boissons alcooliques et boissons non alcooliques applicables au 1er janvier 2014 (circulaire du 30 décembre 2013)


Demande de prise en charge des cotisations sociales MSA 2014



Recueil des informations collectées par la FAV 37 concernant l'appel à projet FRANCE AGRIMER pour l'année 2014


Barème Viticulture d'Entraide 2013/2014 Source FDCUMA octobre 2013.pdf

Points Information et documentation des Syndicats.pdf

Arrêté de la Préfecture du 24 juillet 2013 portant autorisation d'achat de vendanges ou de moûts consécutivement aux épisodes de gel du 29 avril et de grêle du 17 juin 2013

Procès-verbal de la DDFP37 du 19 septembre 2013 portant sur les Bénéfices Agricoles Forfaitaires - Revenus 2012 - Vins d'Appellation d'Origine contrôlée

 Avenant N°162 du 1er juillet 2013 portant sur l'accord de salaires des ouvriers vendageurs et des ouvriers vignerons rémunérés àla tâche


Arrêté préfectoral du 16 août 2012 autorisant l'achat de vendanges ou de moûts consécutivement aux gels d'hiver et de printemps.


Demande d'autorisation d'achat de vendanges ou de moûts à adresser aux douanes (récolte 2012)

 

Information de France Agrimer concernant les obligations liées à la commercialisation des vins sans IG avec mention(s) de cépage(s) ou de millésime


Demande de remboursement partiel de la Taxe Intérieure de Consommation (TIC) de produits pétroliers sur le fuel domestique, le gazole non routier, le fuel lourd et le gaz nature consommés en 2011



Salaires à la tâche à compter du 1er août 2011


Catalogue des Formations Viticoles de la CA 37 pour 2012


Indice des fermages viticoles du 01/10/2011 au 30/09/2012


Le contrat pluriannuel dans le nouvel accord interprofessionnel


Protocole de dosage de la géosmine sur chenin


Déclaration de perte de récolte (imprimé 4195) pour le dégrèvement de TFNB suite au gel du 14 mai 2010 sur les secteurs de Chinon, Bourgueil et Touraine-Azay-le-Rideau

Arrêté ministériel du 3 janvier 2011 reconnaissant l'état de calamité agricole suite au gel du 14 mai 2010 sur les secteurs de Chinon, Bourgueil et Touraine-Azay-le-Rideau

Dossier d'inscription au comité de Gestion du Plan Collectif Local



Notice d'information pour l'inscription au comité de Gestion du Plan Collectif Local



 Arrêté préfectoral en date du 15 décembre 2010 fixant le cours des denrées à retenir pour le calcul des fermages viticoles (échéance du 24 décembre 2010)